Aller au contenu principal Aller au pied de page
  • autre
  • autre
  • autre
  • autre
  • autre
  • autre
  • autre
  • autre
  • autre
  • autre
valdissoire-fr.net15.eu
  • MA MAIRIE
    • Vie municipale
      • Conseil Municipal
      • Commissions municipales
      • Locations salles communales
    • Publications municipales
      • Bulletin municipal
      • Procès verbaux
      • Panneau Pocket
      • Enquêtes publiques
    • Démarches administratives
      • Démarches en ligne & règles de voisinage
      • Les Informations du Service Public
  • VIVRE ICI
    • Enfance & Jeunesse
      • Ecole RPI Nouic / Val d'Issoire
      • Restauration scolaire
      • Assistantes Maternelles & RAM
      • Transport scolaire
    • Séniors
      • Résidence Autonomie
    • Pratique
      • Commerces & entreprises
      • Santé
      • Permanence des services sociaux
      • Numéros utiles
      • Collecte des déchets
    • Loisirs
      • Médiathèque
      • Agenda des manifestations
  • LA COMMUNE
    • Découverte
      • Galerie photos
    • Tourisme
      • Hébergements touristiques
      • Office de tourisme
  • CONTACT
  1. Particuliers
  2. Associations, fondations et fonds de dotation
  3. Création d'une association
  4. Faut-il protéger le nom d'une association ?

Faut-il protéger le nom d'une association ?

Mis à jour le20/08/2025

Dépôt de marque en ligne

Voir aussi

  • Création d'une association

Pour en savoir plus

  • Qu'est-ce qu'une classe ? —Institut national de la propriété industrielle (Inpi)
  • Les étapes-clés du dépôt de marque —Institut national de la propriété industrielle (Inpi)
  • Le déposant et le coût d’une marque —Institut national de la propriété industrielle (Inpi)
  • Comment protéger quoi ? —Institut national de la propriété industrielle (Inpi)

Voir la fiche complète sur service-public.gouv.fr

Mairie déléguée Mézières sur Issoire 
2, Centre administratif André Reynaud
87330 Val D’Issoire
05.55.68.31.82
Mairie déléguée Bussière-Boffy
14, rue de la Chapelle Saint Jean
87330 Val D’Issoire
05.55.68.34.64

Nous écrire un email

Horaires d’ouverture au public
Lundi au Vendredi
9h00 à 12h00
 
Les après-midi sont réservées aux rendez-vous
Lundi au Vendredi
13h30 à 17h00

  • MENTIONS LÉGALES

Site commercialisé par Centre France Solution Pro - Création et hébergement du site Internet réalisé par Net15 - Site administrable CMS propulsé par WebSee - Conditions Générales d'Utilisation - Gérer les cookies
Ce site utilise des cookies afin de mesurer la fréquentation du site, de vous proposer des contenus animés et interactifs et de partager du contenu sur les réseaux sociaux.
Personnaliser